Sénat (France) période 2004-2008
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Jusqu'en 2008, le sénat est élu par tiers tous les trois ans. Il est administré par un bureau élu après chaque renouvellement partiel du Sénat. Les sénateurs sont répartis en commissions permanentes et en groupes parlementaires.
Le présent article regroupes les données correspondant à la période 2004-2008 (les élections sénatoriales, initialement prévues en 2007 ayant été repoussées en 2008).
Sommaire |
[modifier] Bureau du Sénat
- Président: Christian Poncelet[1] (UMP, Vosges)
- Vice-présidents[2](par nombre de suffrages obtenus):
- Jean-Claude Gaudin (UMP, Bouches-du-Rhône)
- Adrien Gouteyron (UMP, Haute-Loire)
- Roland du Luart (UMP, Sarthe)
- Philippe Richert (UMP, Bas-Rhin)
- Michèle André (PS, Puy-de-Dôme)
- Guy Fischer (PCF, Rhône)
- Questeurs[3] (par nombre de suffrages obtenus) :
- René Garrec (UMP, Calvados)
- Gérard Miquel (PS, Lot)
- Jean Faure (UMP, Isère)
- Secrétaires du Sénat[4]:
- Pour le groupe UMP : MM. Dominique Braye, Gérard César et Mme Monique Papon
- pour le groupe socialiste : MM. Didier Boulaud, Simon Sutour, Mme Yolande Boyer et M. Jean-Luc Mélenchon.
- Pour le groupe de l'Union centriste : MM. Philippe Arnaud et Jean-Léonce Dupont.
- Pour le groupe communiste républicain et citoyen : Mme Michelle Demessine.
- Pour le groupe du Rassemblement démocratique et social européen : M. Yvon Collin.
- Pour les Non-inscrits : M. Philippe Darniche.
[modifier] Commissions permanentes du Sénat
Les présidents des six commissions permanentes sont :
- Commission des finances : Jean Arthuis (UC-UDF, Mayenne)
- Commission des lois : Jean-Jacques Hyest (UMP, Seine-et-Marne)
- Commission des affaires étrangères et de la défense : Josselin de Rohan (UMP, Morbihan)[5]
- Commission des affaires économiques : Jean-Paul Emorine (UMP, Saône-et-Loire)
- Commission des affaires sociales : Nicolas About (UC-UDF, Yvelines)
- Commission des affaires culturelles : Jacques Valade (UMP, Gironde)
[modifier] Groupes parlementaires
Groupes | Total des Sièges | Groupe | |||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
2001 | 2004 | +/- | Président(e)s de groupe | Composition | |||
Avant | Après | ||||||
Groupe UMP | 134 (RPR + RI) |
162 | 155 | -7 | Josselin de Rohan | UMP : 146 Apparentés : 4 Rattachés : 5 |
|
Groupe socialiste | 83 | 83 | 97 | +14 | Jean-Pierre Bel | Socialistes : 90 Apparentés : 3 Rattachés : 4 |
|
Groupe UC-UDF | 53 | 31 | 33 | +2 | Michel Mercier | Centristes : 33 | |
Groupe CRC | 23 | 23 | 23 | 0 | Nicole Borvo Cohen-Seat | Communistes : 21 Rattachés : 2 |
|
Groupe du RDSE** | 19 | 17 | 16 | -1 | Jacques Pelletier | Radicaux PRG & PR : 15 Rattaché : 1 |
|
Non-Inscrits | 6 | 5 | 7 2,1% |
+2 | Délégué : Philippe Adnot | - | |
Total | 318 | 321 | 331 | +10 | 6 groupes | ||
Source: Site officiel du Sénat français ; Résultats & archives |
Les présidents des groupes parlementaires sont (par ordre décroissant de la taille du groupe) :
- Groupe UMP : Henri de Raincourt[6]
- Groupe socialiste : Jean-Pierre Bel[7]
- Groupe de l'Union centriste : Michel Mercier
- Groupe Communiste Républicain et Citoyen : Nicole Borvo[8]
- Groupe du Rassemblement démocratique et social européen : Pierre Laffitte[9]
- Réunion administrative des sénateurs n'appartenant à aucun groupe (RASNAG): délégué Philippe Adnot
[modifier] Liste actuelles des sénateurs
[modifier] Renouvellement
- La série B fut renouvelée pour la dernière fois lors de l'élection sénatoriale de 2001 pour un mandat de neuf ans ( en fait dix ans grâce aux reports d'élections de 2007)
- La série C fut renouvelée pour la dernière fois lors de l'élection sénatoriale de 2004. Par tirage au sort, la moitié des sièges de la série C ont été attribués à la future série 1 pour des mandats de six ans (sept ans grâce aux reports d'élections), l'autre partie attribuée à la future série 2 pour des mandats de neuf ans (dix ans grâce aux reports d'élections).
- La série A sera renouvelée pour la dernière fois lors de l'élection sénatoriale de 2008. L'élection était initialement prévue en 2007, mais fut exceptionnellement reportée par une décision du conseil constitutionnel en 2004, pour éviter un nombre trop grand de scrutins en 2007. Les sénateurs seront alors élus pour six ans.
- La série 1 sera renouvelée pour la première fois lors de l'élection sénatoriale de 2011, suite à la fin de mandat des sénateurs de la série B élus en 2001 pour neuf ans, et des sénateurs de la première partie de la série C élus en 2004 pour six ans.
- La série 2 sera renouvelée pour la première fois lors de l'élection sénatoriale de 2014, suite à la fin de mandat des sénateurs de la série A élus en 2008 pour six ans, et des sénateurs de la seconde partie de la série C élus en 2004 pour neuf ans.
[modifier] Liens internes
[modifier] Liens externes
[modifier] Notes
- ↑ Compte-rendu de l'élection au JO
- ↑ Compte-rendu de l'élection au JO
- ↑ Compte-rendu de l'élection au JO
- ↑ Compte-rendu de la désignation au JO
- ↑ élu en janvier 2008 en remplacement de Serge Vinçon (UMP, Cher), décédé.
- ↑ A remplacé Josselin de Rohan élu président de la commission des affaires étrangères et de la défense en janvier 2008.
- ↑ A succédé en 2004 à Claude Estier.
- ↑ A succédé en 2001, à Hélène Luc qui était devenue en 1979 la première femme à assurer la présidence d'un groupe parlementaire en France.
- ↑ A remplacé en septembre 2007 Jacques Pelletier, décédé.
- ↑ Siège vacant jusqu'au renouvellement de 2008 suite au décès de Jacques Pelletier
- ↑ Devenu sénateur le 26 janvier 2007 suite au décès de Marcel Lesbros
- ↑ Elu Sénateur le 26 Août 2007, suite à la démission de Maurice Blin
- ↑ Nommé le 12 août 2006 suite au décès de Raymond Courrière le 11 août 2006
- ↑ A remplacé Henri d'Attilio, déchu par le Conseil constitutionnel le 23 décembre 2004.
- ↑ Elu le 18 septembre 2005 suite à la démission de Georges Ginoux
- ↑ Suite au décès de Serge Vinçon
- ↑ Elu le 24 septembre 2006 suite au décès de Pierre-Yvon Trémel.
- ↑ A remplacé le 27 août 2007 André Vézinhet, démissionnaire suite à son élection comme député.
- ↑ Devenu sénateur le 9 juillet 2006 suite au décès de Marcel Vidal
- ↑ A remplacé Daniel Bernardet, décédé le 21 novembre 2007.
- ↑ A remplacé le 22 juin 2007 Jacques Baudot, décédé.
- ↑ A remplacé le 20 juillet 2007 Valérie Létard, nommée au gouvernement Fillon.
- ↑ A remplacé le 26 février 2007 Daniel Goulet, décédé.
- ↑ A remplacé le 3 janvier 2007 Maryse Rouger-Coupin, démissionnaire, nommée sénatrice la veille, en remplacement d'Yves Coquelle, démissionnaire le 1er janvier 2007
- ↑ A remplacé André Labarrère, décédé.
- ↑ les sénateurs du Bas-Rhin ont été élus lors d'une élection partielle le 20 février 2005 suite à une décision du Conseil Constitutionnel du 26 novembre 2004, annulant l'élection sénatoriale du 26 septembre 2004. Les cinq sénateurs élus en février 2005 avaient déjà été élus en septembre 2004
- ↑ A remplacé le 20 juillet 2007 Jean-Marie Bockel, nommé au gouvernement Fillon.
- ↑ François Fillon, élu sénateur le 26 septembre 2004, ayant choisi de conserver sa place au sein du gouvernement Raffarin, Jean -Pierre Chauveau est devenu Sénateur le 2 novembre 2004. François Fillon n'appartenant pas au gouvernement Villepin, il démissionne le 27 juin 2005. François Fillon est réélu sénateur le 18 septembre 2005 à la faveur d'une élection partielle. Devenu premier ministre, il laisse de nouveau son siège de sénateur à son suppléant le 18 juin 2007
- ↑ A remplacé le 29 juin 2007 Sandrine Hurel, devenue députée.
- ↑ Qui a remplacé le 19 avril 2008 Hubert Falco, entré au gouvernement Fillon.
- ↑ A remplacé Claude Bertaud, démissionnaire.
- ↑ A remplacé le 25 juin 2007 Roger Karoutchi, entré au gouvernement Fillon.
- ↑ A remplacé le 29 juin 2007 Roland Muzeau, devenu député.
- ↑ A remplacé le 19 septembre 2007 Hélène Luc, démissionnaire.
- ↑ A succédé à Paul Vergès