Clause
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Voir aussi |
clauses - |
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Une clause est une disposition particulière d’un contrat. On peut aussi l'appeler stipulation.
[modifier] Voir aussi
- clause abusive
- clause d'agrément
- clause attributive de compétence
- clauses du contrat de travail en France
- clause compromissoire
- clause de conscience
- clause de dédit formation
- clause d'échelle mobile
- clause exorbitante du droit commun
- clause de garantie de passif
- clause d'indexation
- clause léonine
- clause limitative de responsabilité
- clause de mobilité
- clause de non-concurrence
- clause de non-responsabilité
- clause pénale
- clause potestative
- clause de réserve de propriété
- clause résolutoire
- clause de révocation
- clause de sauvegarde (ou clause de renégociation)