Remembrement

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Le remembrement ou remembrement rural, est le regroupement des terres agricoles appartenant à un ou plusieurs agriculteurs autour de l'exploitation agricole. En regroupant les parcelles de superficies trop faibles, ou trop dispersées pour qu'elles soient facilement exploitables, le remembrement veut réduire les coûts d'exploitation, faciliter et optimiser le travail de l'agriculteur en limitant ses besoins de déplacements et transports et en adaptant le parcellaire et la topograhie aux techniques et engins agricoles modernes (mécanisation, engins plus grands et plus lourds tels que grands tracteurs et moissonneuses batteuses). Le remembrement a comme principal objectif d'améliorer la structure des exploitations agricoles, mais il est souvent l'occasion de moderniser la voirie locale.

De nos jours, le remembrement proprement dit est le plus souvent accompagné d'opérations d'aménagement rural (après enquête publique et étude d'impact en France), incluant par exemple la construction de chemins nouveaux, la destruction de tout ou partie de l'ancien maillage des chemins, le déplacement de fossés l'alignement de parcelles et chemins, l'arrasage des talus, l'arrachage et parfois la replantation de haies (mesures compensatoires), le drainage des terres et un recalibrage des cours d'eau, avec ou sans subventions publiques et participations financières des agriculteurs.

Les remembrements sont souvent critiqués pour avoir été la cause d'une destruction massive et non compensée du bocage et des réseaux de talus, ainsi que des réseaux de fossés, mares et micro zones humides qui constituaient une trame verte fonctionnelle écologiquement utile et agronomiquement utile en tant qu'abritant de nombreux auxiliaires de l'agriculture. En France le Grenelle de l'Environnement a en 2007 proposé l'idée d'instituer une nouvelle forme de remembrement qui réparerait ces dégâts, dit « Remembrement environnemental » ou « remembrement écologique »,

Sommaire 1 Remembrement en France 1.1 Histoire du remembrement 1.2 Aujourd'hui 2 Voir aussi 2.1 Liens internes 2.2 Liens externes 2.3 Notes et références

[modifier] Remembrement en France

[modifier] Histoire du remembrement

Sous l'occupation romaine de nombreux remembrements, dont les traces sont encore visible dans le paysage, sont effectués. Leur objectif était multiple :

• établir la propriété privée ou communautaire et répartir les terres entre autochtones et vétérans
• Produire une base simple et reconnue de cadastre
• Maitriser l'espace pour notamment mieux conjointement valoriser les routes et cultures
• Être une vitrine de Rome, même à la campagne, loin des villes exemples

Cette solution a également été utilisée au moyen-âge pour regrouper les biens des abbayes.

En France, le premier remembrement moderne a eu lieu à Rouvres-en-Plaine (Côte-d'Or) en 1707. Un siècle plus tard, le sénateur de Dijon cite en exemple ce remembrement. Au début du XX^e siècle, une première loi instaure le remembrement mais elle remporte peu de succès. La seconde, de 1941, a un peu plus de succès mais elle est mise en œuvre avec lenteur.

[modifier] Aujourd'hui

En France, le remembrement est largement encadré par la loi, qui prévoit une procédure concertée, mais qui en fin de compte s'impose aux propriétaires et exploitants pour permettre que sa mise en œuvre ne soit pas compromise par le désaccord d'une partie des personnes concernées.

Le remembrement a connu une période (années 1960 1980) où il a été largement mis en œuvre sur le territoire français. Il est ensuite devenu moins fréquent, d'abord parce que les territoire où son intérêt était le plus flagrant avaient déjà été remembré une ou plusieurs fois. Ensuite, parce que ses impacts négatifs sur l'environnement ont été de plus en plus manifestes (inondations, coulées de boues, effet aggravé des sécheresses, généralisation de l'utilisation des intrants chimiques et importés (engrais, pesticides, boues d'épuration, et autres amendements), banalisation et appauvrissement écologique et paysager, perte d'humus se traduisant notamment par une érosion et dégradation des sols, etc. ).

Avec la prise en compte croissante des questions sociales, écologiques, sanitaires, des besoins de gestion qualitative et quantitative de l'eau, le regard des élus locaux, des agriculteurs et du public sur le remembrement et sur la paysage qu'il a produit a donc changé. Le tourisme rural, la rurbanisation et la périurbanisation, le soucis de l'environnement et du paysage ont également changé les points de vue en valorisant à nouveau le bocage) et ses multiples fonctions là où il a disparu au profit de l''openfield suite aux remembrements. Les impacts sociaux-économiques collatéraux des remembrements, locaux et différés sont également discutés. En tant qu'élément du processus d'industrialisation et intensification de l'agriculture, qui s'est accompagnée d'une perte massive d'emploi agricole (plusieurs millions d'emplois perdus en quelques décennies en France) le remembrement est questionné.

Le type de mise en œuvre fréquent du remembrement s'accompagnait d'un appauvrissement écologique important du milieu par élimination d'une partie des haies et des points d'eau, et d'une érosion accrue. Le décret n° 95.88 du 27 janvier 1995 impose maintenant au minimum la réalisation d'une analyse initiale de l'état du site pour certaines opérations d'aménagement foncier (dont le remembrement), mais il est rare que des programmes précis et effectifs soient réellement réalisés ou durables en matière de replantation, restauration ou entretien d'arbres, alignements, bocage notent Bélouard & Coulon^[1]. Toutefois les départements conditionne le plus souvent la mise en place du remembrement avec le respect de ces normes.

Ces dernières années, les opération de remembrement sont le plus souvent menées à l'occasion de la construction d'infrastructures nouvelles telles qu'autoroutes et lignes ferroviaires qui fragmentent le parcellaire agricole. Dans les régions viticoles historiquement sujette à l'érosion, le remembrement est encore présenté comme un moyen utile pour la combattre. Elles doivent maintenant être accompagnées de mesures compensatoires, visant notamment à reconstituer ou préserver les milieux naturels détruits, et pour ce faire s'accompagner d'études d'impact. En France, le remembrement, en tant que tel, n'existe plus aujourd'hui, puisque la Loi Relative au Développement des Territoires Ruraux (LDTR du 23 février 2005) l'a remplacée par la procédure d'Aménagement foncier agricole et forestier.

On parle également de remembrement urbain à propos d'opération d'aménagement foncier ayant pour but une redistribution des propriétés.

[modifier] Voir aussi

[modifier] Liens internes

• Bocage, haies
• Aménagement du territoire
• Aménagement du territoire en France
• Aménagement foncier rural
• Aménagement foncier agricole et forestier, SAFER

[modifier] Liens externes

[modifier] Notes et références

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