Image:Fsadrapeau.gif

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Drapeau de la Fédération d'Arabie du Sud

Image:Stop hand.svg Attention, l’utilisation de cette licence est obsolète sur Commons car la licence ne précise pas le droit applicable au plan international. Veuillez indiquer une licence plus précise. Cette image ne devrait pas être transférée sur Commons car la licence équivalente est obsolète.
domaine public Cette œuvre fait partie du domaine public, soit parce que son auteur a renoncé à ses droits (copyright), soit parce que ses droits ont expiré. Elle est donc librement diffusable et/ou modifiable.
blason - Copyright – utilisation restreinte blason Cette image montre un blason, une héraldique ou des armoiries. La description de ces armes peut être inéligible à la réservation de droits d’auteur, ou être dans le domaine public. Dans d’autres cas, l’utilisation de tels symboles est limitée par la législation de certains pays. Ces limitations sont indépendantes de la licence de diffusion de l’image présentée ici.
  • En France et dans un cas de protection, le blason est assimilé à une marque déposée, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l’article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d’Amérique, l’utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l’utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu’elle soit retirée, contactez-nous.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et une heure pour voir le fichier tel qu’il était à ce moment-là

Date et heureDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel14 septembre 2005 à 16:45432×216 (6 Kio)Pylambert (Discuter | Contributions) (Drapeau de la Fédération d'Arabie du Sud {{PD}} {{blason}})