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Modèle:TNT NV logo

Description

Logo de l'entreprise TNT_NV
Source

http://www.tnt.com
Date

18 mai 2008 à 01:19 (CEST)
Auteur

Propriété de la société TNT NV
Permission
Copyright – utilisation restreinte TM Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.
  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.
Attention : une image avec cette licence ne peut pas être transférée sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. L'image y serait donc supprimée.

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Historique du fichier

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actuel18 mai 2008 à 01:19167×83 (4 Kio)Hellwar (Discuter | Contributions) (<!-- {{TNT NV logo}} --> {{Information |Description = Logo de l'entreprise TNT_NV |Auteur = Propriété de la société TNT NV |Source = http://www.tnt.com |Date = ~~~~~ <!-- Ne pas toucher --> |Permission = {{Marque déposée)

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