Cavalerie (droit)

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La cavalerie est une technique d'escroquerie basée sur une course permanente entre la collecte de nouveaux fonds et des paiements visant à donner confiance. Une vitrine fictive sert à expliquer les gains auprès des bailleurs de fonds.

Son principe est d'obtenir un prêt (d'une banque ou autre bailleur de fond) en simulant une opération commerciale. Cette technique se prête bien à une multiplication "boule de neige" : l'escroc peut se servir de l'argent pour se présenter comme un client solvable d'un complice, qui à son tour obtiendra un prêt plus important, et ainsi de suite, les prêts successifs servant en partie à rembourser les emprunts antérieurs pour alimenter l'apparence de respectabilité et solvabilité des escrocs.

Cela requière une mise de fond initiale, en argent et en respectabilité.

La cavalerie est une tentation pour des acteurs économiques au départ honnêtes confrontés à des difficultés qu'ils croient passagères. Si c'est bien le cas, ils pourront se tirer d'affaire et tout rembourser, et personne n'aura matière à se plaindre ni même à s'en douter. Dans le cas contraire, la chute sera retardée, elle n'en sera que plus brutale.


Sommaire

[modifier] Exemple

L'exemple canonique est basé sur une (fausse) entreprise qui ouvre des comptes dans deux banques. Un premier emprunt est fait dans la première banque, l'argent sert à justifier auprès de la seconde banque la possibilité de faire un nouvel emprunt (plus gros), qui sert à payer le premier emprunt, etc.

Le système peut être raffiné en multipliant les sociétés écrans et les bailleurs de fonds.

Le système s'écroule lorsque l'escroc n'obtient pas le Nième prêt : il sait alors qu'il ne pourra pas rembourser le ou les prêts précédents qui lui restent et il est temps pour lui de prendre sa retraite, au soleil ou à l'ombre...

[modifier] Autre exemple

Une autre forme de cavalerie est basée sur les dates de valeur :

Une entreprise A, malhonnête ou en difficulté, demande à une entreprise B de lui faire un chèque d'un montant de 100, et lui fait également un chèque du même montant. Au jour d'encaissement de son chèque, l'entreprise A voit son compte crédité de 100. A cause des dates de valeur, le débit réel sur le compte de B ne sera fait que quelques jours après (2 ou 3 jours). De ce fait, de la "monnaie de singe" est créée (et créditée) sur les comptes de A et de B, qui devrait s'évaporer quelques jours plus tard, au moment du débit des comptes.

Juste avant le jour du débit, l'entreprise A (qui bien entendu, a utilisé ou volé les 100 crédités) fait appel à une autre entreprise C pour faire la même chose, mais avec un montant supérieur (disons 200), puisqu'il faudra couvrir le chèque de 100 fait à B.

Ce jeu continue, jusqu'à ce que l'entreprise A ne trouve plus de complice acceptant la manigance. Le système s'effondre alors.

Ce système peut même être amplifié avec les effets de commerce, payable qu'après 30, 60 ou même 90 jours.

[modifier] Cavalerie involontaire

En crédit à la consommation, on parle de cavalerie lorsqu'un client prend un crédit à la consommation pour en rembourser un autre qu'il n'arrive plus à rembourser. En général, le nouveau crédit pris est plus cher que le premier, puisque plus facile à contracter (ex : crédit revolving). Le client entre alors dans une spirale négative : le second crédit n'est pas mieux remboursé que le premier, et le client est alors tenté de poursuivre la cavalerie, en trouvant un nouveau crédit à la consommation pour éponger le second. Ce procédé peut entraîner la banqueroute du client (voir faillite civile).

[modifier] Voir aussi

- Carrousel à la TVA