Wikipédia:Autorisation d'auteur/LUXORION
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En juillet 2003, T. L. a autorisé l'utilisation du contenu indiqué de son site dans un mail adressé à Utilisateur:Anthere le 223/07/2003. La version d'origine de ce mail a été copié sur la site et est accessible ici. Ce mail donnait autorisation aux rédacteurs de Wikipédia qui en ferait la demande d'utiliser le contenu du site de l'auteur sous conditions.
A compter de novembre 2005, ainsi que l'indique l'historique de cette page, l'auteur a modifié son autorisation. Désormais, le contenu de son site ne peut plus être intégré à Wikipédia, car il ne respecte plus la licence GFDL (restrictions en termes de réutilisation).
Le contenu ajouté par tout éditeur à Wikipédia, à partir du contenu du site web, avant novembre 2005 est donc couvert par l'autorisation d'origine. Par contre, tout ajout fait depuis novembre 2005, en provenance du site du projet Luxorion devra suivre les règles d'autorisation mentionnées ci-dessous. En pratique, en raison des règles restraintes de réutilisation par tiers, il sera préférable de n'utiliser aucune image et de limiter l'usage du texte à de très courts extraits.
Anthere 15 avril 2006 à 02:45 (CEST)
Contenu du mail du 22/07/2003, envoyé à Utilisateur:Anthere après contact email avec l'auteur. Corrections et mises à jour apportées par l'auteur responsable du projet LUXORION à un mail d'autorisation en date du 22:07/23003.
Bonjour,
[...]
Pour les conditions d'utilisation précises des documents publiés sur mon site, je vous conseille de lire ma FAQ et les commentaires juridiques.
Dans le cas du projet LUXORION, en raison du caractère commercial attaché à mes oeuvres, le matériel publié, textes et illustrations, est couvert par divers copyrights authentiques enregistrés sous différentes formes (acte notarial, BN, Min.Int., etc) et dans plusieurs pays.
Je vous rappelle que depuis 2003 environ, la jurisprudence, tant Européenne qu'américaine (legal precedents) considère que les règles de "fair use" s'appliquent. Pour rappel : extrait de texte limité à quelques centaines de caractères ou un paragraphe, copie d'image réduite à basse définition, pas de hot link vers l'image originale, références complètement du copyright, auteur, URL, référence du livre, etc. A défaut ce sont les règles du droit d'auteur et éventuellement du copyright qui s'appliquent.
Etant donné que je participe également à Wikipédia, j'assure personnellement sa mise à jour.
En cas de nécessité, il faut simplement que la demande me soit faite par écrit (via le site web) et en cas d'accord, l'utilisateur doit mentionner le nom, le copyright, et la source du document dans la page de Wikipedia (ou dans l'onglet discussion).
En dehors de Wikipedia, les mêmes règles s'appliquent et il y a parfois lieu de payer une licence dont le prix varie en fonction de l'objet, du support et de la diffusion. Une non réponse ne vaut jamais pour accord.
Beaucoup de commentaires erronés circulant au sujet des droits d'auteurs et leur confusion avec le copyright, j'aimerais préciser deux points sources de confusion dans l'esprit des amateurs.
Dès lors que le copyright est explicitement affiché sur un site, un contrevenant éventuel ne peut plus invoquer avoir commis une violation des droits d'auteurs "de bonne foi" en cas de litige. Idem pour le respect du droit d'auteur à des fins privées.
Pas plus qu'il ne peut prétendre comme certains le disent ou l'écrivent naïvement, "rien ne prouve que vous soyez l'auteur", "je n'ai pas vu l'enregistrement de son droit d'auteur". Tout ce verbiage est inutile et non recevable.
Prétendre cela, équivaut à avouer sa totale méconnaissance et son mépris des lois. En cas de litige, c'est justement au défenseur à essayer de prouver le contraire ou l'antériorité de son oeuvre (plagiat ou contrefaçon) !
C'est pour éviter ce genre de malentendu, respecter la loi et l'image d'intégrité que véhicule Wikipédia, qu'il est demandé à tous les intervenants de faire très attention aux copyrights des textes qu'ils viendraient à recopier sans permission (déconseillé). A défaut de texte, mieux vaut confier ce travail de rédaction à des experts du domaine.
J'espère avoir répondu à vos questions. Pour plus de détails consultez un bureau d'avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle et les droits transversaux tels ceux d'Internet.
Voir aussi Wikipédia:Autorisation d'auteur
