États de Bourgogne

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En Bourgogne, sous l'Ancien Régime, les impôts, aides et subsides ainsi que l'administration économique provinciale relevait, du moins en théorie, d'assemblées générales se déroulant tous les trois ans : les États de Bourgogne (souvent nommés États généraux de Bourgogne en opposition aux différents États particuliers qui lui sont subordonnés. Les décisions des États de Bourgogne étaient ensuite exécutées par les Élus (dits Élus généraux, par opposition aux Élus des États particuliers) réunis au sein de la Chambre des élus. Les États de Bourgogne sont souvent qualifiés aujourd'hui par les historiens d'États provinciaux.

Sommaire

1 Composition des États de Bourgogne
2 Composition et rôle de la Chambre des élus
3 La Chambre des Alcades
4 Services des États de Bourgogne
5 Les États particuliers en Bourgogne
6 Voir aussi
7 Références

[modifier] Composition des États de Bourgogne

Les États de Bourgogne étaient composé de trois chambres, chaque chambre disposant d'une voix au moment du vote :

la Chambre du clergé, représentant la sagesse, les lumières et la bonté^[1] ;
la Chambre de la noblesse, représentant la force, la gloire et la grandeur^[2] ;
la Chambre du tiers-états, représentant l'industrie, le commerce et l'agriculture^[3].

À l'ouverture des États, le président du Parlement de Dijon prenait la parole pour soutenir les demandes de la Couronne. L'intendant et le gouverneur de la province, les députés de la chambre des comptes de Bourgogne étaient présents à l'ouverture. Après environ un mois de session, l'assemblée générale laissait pour administrer le pays, pendant trois années, la Chambre des Élus, sous la surveillance de la Chambre des Alcades.

À la veille de la Révolution française, les villes de la Grande roue des États de Bourgogne – chaque ville envoyant deux députés aux États à l'exeption de Dijon qui en envoie trois – sont : Dijon, Beaune, Chalon, Semur, Montbard, Avallon, Châtillon, Autun, Nuits-Saint-Georges, Saint-Jean-de-Losne, Auxonne, Seurre, Auxerre et Charolles (depuis la réunion des États du charolais aux États de Bourgogne).

[modifier] Composition et rôle de la Chambre des élus

En plus d'un élu de chaque chambre, l'Élu du roi, deux députés de la Chambre des comptes de Bourgogne, le trésorier général et l'intendant de la province avaient droit d'y entrer pour la Couronne, comme les deux secrétaires des États, mais sans voix délibérative. Seul l'élu de la Noblesse était électif, ceux du Clergé et du Tiers-état arrivaient alternativement à la Chambre. L'Église fournissait tantôt un évêque, tantôt un abbé, tantôt un doyen de la province à tour de rôle. Le représentant du Tiers-État était successivement un maire de l'une des quatorze villes inscrites à la grande roue.

Le rôle des Élus, réunis au sein de la Chambre des élus était de répartir les impôts, de nommer les officiers des États de bourgogne, d'ordonner les constructions publiques et les réparations des grandes routes, de régler la levée et la dépense des milices, d'opérer la liquidation des étapes, l'adjudication des octrois sur la Saône et de diriger la direction des crues sur le sel que l'on ne pouvait amener en Bourgogne sans leur approbation.

[modifier] La Chambre des Alcades

Le rôle de cette chambre est de censurer la Chambre des Élus. Elle est composée de sept membres.

[modifier] Services des États de Bourgogne

Les États de Bourgogne sont les seuls de France à disposer de leurs propres locaux. En 1786, un arrêté fixe officiellement l’organisation des services en quatre bureaux regroupant une quarantaine d’employés au total :

le bureau des tailles ;
le bureau des vingtièmes ;
le bureau des Ponts et Chaussées ;
le bureau des archives.

[modifier] Les États particuliers en Bourgogne

Il y avait en Bourgogne, dans les zones qui n'étaient pas du ressort des États généraux de Bourgogne, des États particuliers :

pour le comté d'Auxonne, d'Auxerre, de Charolais et de Mâconnais
pour le Pays de Gex, le Bugey, la Bresse.

Seul les États particuliers du Mâconnais, du Pays de Gex, du Bugey, et de la Bresse survivent à la veille de la révolution.

Ces États n'étaient pas des subdivisions des États de Bourgogne, ils lui étaient juste subordonné. Leurs rôles était presque nul car c'est l'intendant qui fixe dans leur circonscription l'assiette et la répartition de la taille.