Réseaux de transports publics urbains de voyageurs en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article présente quelques éléments pertinents d'une profession.

[modifier] Histoire & Évolutions

[modifier] Organisation de la profession

[modifier] Convention Collective

• La Convention Collective* Nationale française régissant la profession se nomme Réseaux de transports publics urbains de voyageurs en France.
• L'accord constitutif date du 1^er janvier 9999 et son extension (validation par le Ministère du Travail) le 99 mars 9999, publication au JONC : le 99 mai 9999.
• Le n° de la brochure officielle est le 9999.

• Les partenaires sociaux signataires* sont pour l'organisation patronale, le blabla et, pour les syndicats de salariés :

• Les principaux accords postérieurs sont

• L'activité(s) professionnelle(s) de la nomenclature NAF* est : blabla, code : 9999.

[modifier] Textes supérieurs

• Lois

• Articles des codes

[modifier] Métiers et activités concernés *

Il s'agit principalement des

[modifier] Économique et Social

• Grandes entreprises du secteur

• Nombre de salarié-e-s

[modifier] À l'international

Au Royaume Uni,

[modifier] Bibliographie

[modifier] Voir aussi

[modifier] Articles connexes *

• Sur la convention collective nationale (CCN) et Liste des conventions collectives françaises par n° de brochure

• Nomenclature alphabétique des Activités Françaises (NAF) et par code

• Liste des Organisations syndicales professionnelles françaises

• Métier (activité)

[modifier] Références *

• Portail du droit français

• Portail du syndicalisme
• Portail de l’économie