Image:Résultat présidentielle 1974 page 3.jpg

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Ci-dessous, retrouvez page de description du fichier provenant de Commons.

Les résultats détaillés de l'élection présidentielle française de 1974 - une série de quatre scans provenant du numéro du 25 mai 1974 du Journal officiel de la République Française.

Cette image est une copie de la page 5672.

Public domain This document is a facsimile from an official text (law, regulation, etc.) published in the Journal officiel de la République Française, the official gazette of the French Republic. As such, it is not eligible for copyright (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle).

Note: People making derived versions of this work, depending on local laws, should take care that they cannot be accidentally construed to be genuine and unaltered information from the French government, because of legal constraints unrelated to copyright

Ce document est une reproduction d'un texte officiel (loi, règlement, etc.) publié au Journal officiel de la République Française. Il n'est donc couvert par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle). Note : Les personnes qui feraient des travaux dérivés de ce document devraient faire attention, en fonction des lois locales, à ce que leur travail dérivé ne puisse pas être considéré comme un faux document officiel, en raison de contraintes légales non liées au droit d'auteur.


Les documents « publics » ou « officiels » ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et une heure pour voir le fichier tel qu’il était à ce moment-là

Date et heureDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 décembre 2006 à 15:54864×1 169 (211 Kio)Touriste (Les résultats détaillés de l'élection présidentielle française de 1974 - une série de quatre scans provenant du numéro du 25 mai 1974 du Journal officiel de la République Française. Cette image est une copie de la page 5672. {{Template:PD-JORF)

La page ci-dessous contient cette image :