Discuter:Rémunération

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[modifier] Violation de copyright ?

Vraiment désolé de déclencher tout ça mais il me semble que cet article est une copie conforme d'un article du site leparticulier.fr qui est d'ailleurs cité en source.

En cherchant sur le site, voici ce que leparticulier.fr a à dire sur le contenu de ses articles :

Article 8 - Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations et images reproduits sur le site du Groupe de presse Le Particulier sont la propriété exclusive du Groupe de presse Le Particulier et sont protégés par le droit d’auteur.

Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seules sont autorisées l’utilisation pour un usage strictement privé (c’est-à-dire réduite au cercle familial) ainsi que la reproduction pour un usage strictement personnel. A défaut d’autorisation préalable adressée par écrit par le Groupe de presse Le Particulier, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et est sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.

Le titre, la forme du site ainsi que son contenu sont la propriété exclusive du Groupe de presse Le Particulier. Ces différents éléments sont protégés par le droit des marques.

--VincentRobert 20 février 2007 à 14:57 (CET)