Discuter:Marbury v. Madison
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
 |
Marbury v. Madison fait partie du projet États-Unis d'Amérique, qui a pour but d'enrichir le contenu de Wikipédia sur les sujets liés aux États-Unis. Si vous voulez participer, vous pouvez modifier cet article ou visiter la page du projet, où vous pourrez vous joindre au projet et consulter la liste des tâches et des objectifs. Le portail États-Unis pourrait aussi vous intéresser. |
| Bon début | Cet article a été classé comme d'Avancement BD selon le Tableau d'évaluation du projet. (Voir les statistiques) |
| À évaluer | Cet article a été classé comme d'Importance ? selon le Tableau d'évaluation du projet. (Contester?) |
 |
Marbury v. Madison fait partie du projet juridique, qui a pour but de développer les articles juridiques. Si vous désirez participer à cet effort, vous pouvez améliorer cet article ou visiter la page du projet, où vous pourrez contacter d'autres contributeurs.
Le portail des droits du monde est également susceptible de vous intéresser. |
| Bon début | Cet article a été classé comme d'Avancement BD selon le Tableau d'évaluation du projet. |
| Élevée | Cet article a été classé comme d'Importance élevée selon le Tableau d'évaluation du projet (Contester ?). |
La citation remedies precedes rights semble contenir une faute de grammaire, est-ce de la langue juridique ? Bmflo 17 octobre 2006 à 14:24 (CEST)
- c'est bien une faute de grammaire. Corrigé, merci.
[modifier] Qualité
Autrement, cet article est extrêment clair.C'est un bonheur à lire. Merci. Bmflo 17 octobre 2006 à 14:34 (CEST)
Merci, ça fait toujours plaisir. Pour cet article, je ne m'y attendais pas, je l'ai laissé en plan il y a longtemps. On ne peut pas dire que je maitrise le sujet, une relecture compétente serait sans doute appréciable, j'espère qu'en plus d'être clair, il est exact :)
Sur la section non écrite, j'avais quelques idées en mentionner, un peu en vrac et il me faudrait retrouver des documents :
- Dans les documents sur l'élaboration de la constitution (les notes de Madison) on trouve peut-être quelques allusions. Voir aussi les débats sur le véto présidentiel, il a été envisagé qu'il soit assisté pour cela par le pouvoir judiciaire. In fine, solution écarté, et on reste sur un veto qui peut être simplement d'opportunité, mais que le Congrès peut écarter par un vote des deux chambres aux deux tiers. Et bien sur le papier de Hamilton dans le Fédéraliste, ou le controle de constitutionnalité est clairement mentionné.
- On trouve quantité de citations de Jefferson attaquant très durement l'idée du contrôle de constitutionnalité des lois par la Cour, longtemps après qu'il ait quitté la présidence
- Il me semble qu'il y a au moins une déclaration de Madison qui lui, se rallie plus ou moins à l'idée.
- La Cour n'invalide plus de loi fédérale jusqu'à l'affreux Scott v. Sandford. Elle le fait alors sans citer Marbury ni prendre la peine de justifier qu'elle ait ce pouvoir. Si la controverse est énorme, elle ne porte pas sur cette question (Lincoln affirme à l'occasion que la décision ne vaut qu'inter partes, à mon avis il n'y croit pas lui même)
- La décision est cité pour la première fois dans un autre arrêt après la guerre de sécession, peut être même dans les années 1880, faudrait trouver quel arrêt. La Cour commence ensuite à invalider des lois fédérales assez régulièrement, à l'époque surtout pour limiter le pouvoir d'intervention du Congrès en matière économique : manufacturing is not commerce.
- La position de la doctrine aujourd'hui. Là je n'ai pas vraiment les billes, je crois qu'on en trouverait une grande partie, peut être majoritaire, pour juger que la Cour s'est arrogé un pouvoir que la constitution ne lui donne pas, mais que la plupart considère qu'il est indispensable qu'elle ait ce pouvoir. Voir aussi comment elle l'utilise, le Congrès est certainement censuré beaucoup moins durement que les Etats.
- La reprise de l'idée du controle de constitutionnalité à l'étranger (à partir de la Cour suprême autrichienne de Kelsen en 1920), sa critique aussi (Le Gouvernement des juges, de Lambert).
Je ne promets pas de développer çà dans quelque délai que ce soit, et je n'en suis sans doute pas le plus capable. Didup 17 octobre 2006 à 20:14 (CEST)
