Catégorie:Juridiction de l'Ancien Régime

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

En France sous l'Ancien régime les juridictions étaient nombreuses. Aux anciennes juridictions du Moyen Âge sont venues s'ajouter, rarement se substituer, les juridictions mises en place par la royauté pour réduire l'influence des seigneurs ou amoindrir les compétences de juridictions existantes jugées trop influentes.