Discuter:Institut Jaques-Dalcroze

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[modifier] eduQua

Je ne pense pas qu'il est nécessaire/pertinent de mentionner le « label eduQua » dans le titre du paragraphe. Cela n'apporte absolument rien à l'article, et ce serait même contraire aux règles d'utilisation du label eduQua.

Règles pour l'utilisation du label eduQua

eduQua est une marque enregistrée auprès du Dépôt suisse des Marques et a été rendue publique
par la Feuille des Avis Officiels N°0232 du 28 novembre 2000. (Dépôt: 30 avril 2000;
validité: 10 années après la date de dépôt).
Le label eduQua qualifie une institution certifiée! Le label eduQua ne doit pas être lié dans
la publicité à une offre de cours, mais uniquement à l'institution.
Les règles suivantes valent pour l'utilisation du label:

* Le contrôle incombe à instance de certification en charge de l'institution
* Le label eduQua doit toujours apparaître et être utilisé avec le texte complet!
* L'institution certifiée s'engage à transmettre toutes modifications concernant la
certification à l'instance de certification que ce soit un changement important dans
le corps enseignant, dans la direction, en cas de changement de raison sociale ou une
fusion.
* Le contrôle incombe à instance de certification en charge de l'institution
* D'autres questions éventuelles peuvent être posées auprès du secrétariat eduQua 

Je pense qu'il faudrait d'abord créer un article pour ce label, puis faire des liens... _.:_GastelEtzwane_:._ 10 juillet 2006 à 09:39 (CEST)