Inns of Court

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Les armoiries des 4 Inns of Court

En Grande Bretagne, les Inns of Court (littéralement : auberge de la Cour), sont des institutions de formation professionnelle destinée aux avocats (barristers). Elles ont aussi des attributions disciplinaires envers chacun de ses membres et anciens élèves.

Il en existe quatre exclusivement situées à Londres dans lesquelles les étudiants doivent s'inscrire pour préparer l'accession au barreau. Elles se répartissent d'ailleurs Londres en circonscription, dans lesquelles les barristers s'entrainent mais aussi pratiquent à leur sortie de l'école. Cependant, la croissance et la concurrence dans la profession a entrainé l'éloignement progressif des barrister depuis la deuxième moitié du XX^e siècle.

Outre leur rôle dans la formation des juristes, elles supervisent également la profession. Chaque barrister adhère à l'une de ces écoles. Elles ont ainsi des fonctions de surveillance et disciplinaires. Elles fournissent également des bibliothèques, des équipements et des logements professionnels. Chacune est en outre ratachée à une église ou une chapelle. Traditionnellement, les avocats s'exercaient et pratiquaient dans l'enceinte des Inns of Court mais, avec la croissance de la profession, les avocats ont de plus en plus tendance à se déplacer en dehors de l'enceinte depuis la fin du XX^e siècle.

[modifier] Histoire et composition

Il y a plusieurs siècles, les Inns of Court désignaient n'importe quel bâtiment ou enceinte où, traditionnellement, les avocats logaient, faisaient leur apprentissage et exerçaient. Au cours des siècles, le nombre des Inns of Court' en activité s'est restreint. On en dénombre aujourd'hui quatre :

Lincoln Inn,
Gray's Inn,
Inner Temple,
Middle Temple.

Elles se situent à l'ouest de Londres, entourant la Cour Royale de Justice.

Chaque Inns of Court est un complexe couvrant plusieurs hectares et regroupant un grand hall, une chapelle, des bibliothèques, des chambres pour des centaines d'avocats, et des jardins. Leur agencement est semblable à celui des universités d'Oxbridge.

Les « chambres » étaient à l'origine employées comme résidences et comme locaux commerciaux pour les avocats, mais de nos jours, à quelques exceptions rares, elles servent uniquement de bureaux.

[modifier] Organisation

Les Inns of Court ont 3 grades de membres : étudiants, barristers, ainsi que Masters of the Bench (aussi appelés benchers). Les membres de ce dernier grade constituent le corps dirigeant. Ils sont simplement cooptés par les benchers existants, et ne sont donc pas élus. Le doyen de chaque Inn assume la fonction de Treasurer (batonnier) pendant un an seulement. Par la suite, cette fonction reviendra au prochain doyen, en terme d'années de travail (mais il y a un âge maximum, et ceux qui ont dépassé l'âge maximum avant leur tour ne seront jamais Treasurer).

Les Inns of Court ont depuis longtemps délégués leurs anciennes fonctions d'entrainement, d'examen et de disciniple de leur propres membres, mais ils gardent encore le droit d'inscrire les étudiants au Barreau, afin qu'il soient reconnus par toutes les Cours. Elles prononcent aussi cérémonieusement les sentences arrêtées dans des procédures disciplinaires, dont l'ultime sanction est la radiation du Barreau.

[modifier] Localisation

Middle Temple et Inner Temple sont des liberties de la Cité de Londres, ce qui signifie qu'elles sont à l'intérieur des frontières de celle-ci, mais ne sont pas sous sa juridiction. Elles opèrent sous leurs propres autorités.

Gray's Inn and Lincoln's Inn sont dans le quartier londonien de Cambden (anciennement appelé le quartier de Holborn), juste à la frontière de la ville de Londres. Elles n'ont pas le même statut et doivent donc se soumettre aux autorités.

[modifier] Autres Inns

Une autre Inn importante, Serjeants'Inn a été dissoute en 1877 et ses biens furent, de façon très controversées, distribuée entre ses membres d'alors. Les membres étaient des barristers expérimentés appelés Serjeants-at-law, qui étaient sélectionnés parmi les membres des 4 Inns of Court. Ils jouissaient notmment d'un monopole dans certaines Cours. Leur prééminence fut affecté par le nouveau rand du Queen's Counsel, qui était ouvert aux barristers qui n'étaient pas serjeants. Leur monopole furent retiré par le Gouvernement au XIX^e, plus aucun serjeant ne fut nommé et ils disparurent tous.

Les batiments aujourd'hui conns sous le nom de Serjeants' Inn (un des deux sites occupé par les serjeants, l'autre se trouvant dans Chancery Lane) fut racheté par Inner Temple en 2002.

Il y eut aussi les mineures Inns of Chancery incluant Furnival's Inn et Thavie's Inn (rattachées à Lincoln's Inn), ainsi que Staple Inn et Barnard's Inn (rattachées à Gray's Inn). Mais ils n'avaient pas le droit d'inscrire leurs étudiants au Barreau.