Forfaiture (droit féodal)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant. (Comment ?).
|
En droit féodal, la forfaiture constituait un manquement grave.
Par exemple, lorsqu'un vassal s'était rendu coupable d'une violation grave de l'hommage qui le liait à son suzerain, ce dernier était alors en droit de reprendre le fief concédé[réf. nécessaire].
L’exemple le plus important de condamnation pour forfaiture est celle de Jean sans Terre, condamné en 1204 pour avoir enlevé Isabelle d'Angoulême, fiancée à un de ses vassaux, Hugues X de Lusignan. La Cour de France prononce la confiscation de toutes les possessions relevant du roi de France (c’est-à-dire toutes les possessions continentales du roi d’Angleterre).