Eugen Huber

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Eugen Huber-Strasse à Zurich-Altstetten

Eugen Huber (né le 31 juillet 1849 à Oberstammheim ZH, mort le 23 avril 1923 à Berne BE) fut un juriste, historien et philosophe, auteur du Code civil suisse.

Sommaire

1 Biographie
2 Source
3 Bibliographie
4 Liens externes

[modifier] Biographie

Fils de médecin, Eugen Huber étudie le droit à l'Université de Zurich, obtenant un doctorat en 1872.

En 1873, il occupe la fonction de rédacteur auxiliaire à la Neue Zürcher Zeitung puis, en 1876, de rédacteur en chef du même quotidien. En 1877, suite à des divergences avec le Parti radical-démocratique, il devient directeur de la police et juge informateur à Trogen (AR).

En 1881, il est nommé professeur de droit public fédéral, de droit civil et d'histoire du droit suisse à l’Université de Bâle. De 1882 à 1892, il occupe la chaire de droit commercial et de droit public allemand à l’Université de Halle-Wittenberg, en Allemagne.

A partir de 1884, il mène des travaux de droit comparé sur les législations cantonales en Suisse. En 1892, il revient en Suisse, comme professeur à l’Université de Berne et il est chargé par le Conseil fédéral d’élaborer un avant-projet de Code civil suisse.

Alors qu’il y avait encore vingt-cinq législations différentes en Suisse, Eugen Huber parvient à produire un corpus de dispositions harmonisant la variété des normes en vigueur tout en laissant une marge d’appréciation aux tribunaux. Ainsi, son article 1 dit qu'«à défaut d'une disposition légale applicable, le juge prononce selon le droit coutumier et, à défaut d'une coutume, selon les règles qu'il établirait s'il avait à faire acte de législateur».

Son projet est soumis aux deux chambres en 1907 et il est accepté le 10 décembre de la même année. Il entre en vigueur le 1^er janvier 1912.

Le Code civil d’Eugen Huber exerça son influence ailleurs qu’en Suisse. En 1926, Kemal Atatürk, père de la Turquie moderne, s’en inspira largement au moment de rédiger la nouvelle législation de son pays.