Droit musulman des successions

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Sommaire

1 La place de la femme dans le système du droit successoral musulman
2 Voir aussi
- 2.1 Articles connexes
- 2.2 Liens externes

[modifier] La place de la femme dans le système du droit successoral musulman

Les versets coraniques relatifs à la succession contiennent un verset qui désigne une part pour la femme et les deux restant pour l’homme, ce verset est : « Quant à vos enfants : Dieu vous ordonne d’attribuer au garçon une part égale à celle de deux filles… » « Les femmes 11 ».

Seulement, la plupart de ceux qui soulèvent la question de la différence successorale entre les deux sexes ignorent que ce verset parle d’un cas unique n’impliquant aucune conséquence sur la capacité de la femme en tant qu’être humain jouissant d’un statut juridique tout à fait honorable. En effet, si dans un seul cas l’on attribue à la femme la moitié de ce qu’on attribue à l’homme, on est loin d’une règle général traitant les droits successoraux de la femme de manière constante et immuable.

La philosophie de la succession en islam se distingue non par la masculinité et la féminité, mais par les droits et les devoirs imposés à chacun des deux sexes. Il existe également des sagesses divines et des finalités doctrinales.

Il y a cependant trois mesures gérant les droits successoraux en islam :

1- Le degrés de parenté de l’héritier homme ou femme avec le défunt:

Plus ce lien est fort, plus la part augmente. Par conséquent la part baisse proportionnellement à la faiblesse du lien parental sans considération du sexe.

2- La place chronologique dans le domaine spatio-temporel.

L’islam attribue plus de droits successoraux à ceux qui font face à la vie qu’à ceux qui s’en détournent. Les plus jeunes qui auront à assumer des responsabilités, du fait qu’ils auront plus de temps à vivre que les personnes âgées. Cela sans considération de l’aspect anatomique.

Exemple : la fille du défunt hérite plus que la mère du défunt et plus que le père du défunt ; même lorsque, c’est ce père-même qui était la source de richesse de son fils. Car la fille aura à elle seule la moitié de la succession dans ce cas précis.

3- La charge financière imposée par l’islam à l’héritier vis-à-vis des membres de la famille, y compris la femme.

Car le droit musulman impose à l’homme de subvenir aux besoins de la femme qu’elle soit sœur, mère ou épouse. Lorsque les héritiers ont un lien parental similaire avec le défunt et se trouvent dans la même génération héritière comme les enfants directs du défunts, la charge financière sera déterminatrice des parts successorales. Le Coran n’a pas généralisé le dépassement entre l’homme et la femme dans tout l’héritage successoral. Il l’a plutôt restreinte à ce cas précis connu chez les gens d’autorité. En effet, dans ce cas, contesté par certains, l’homme « fils du défunt » doit absolument subvenir aux besoins de sa femme et ses enfant, ce qui a nécessité une part de plus que sa sœur, tandis que sa sœur, si elle était mariée, elle a un époux qui subvient à ses besoins et sa part reste intacte, ce qui n’est pas le cas de son frère. Mais si elle n’était pas mariée, à ce moment là son frère (qui a hérité une part de plus qu’elle) doit subvenir à ses besoins.Il est aussi à rappeler qu'en droit successoral musulman il n'existe pas de charges fiscales (IMPOT SUR SUCCESSION) cette notion d' "impot sur la mort" étant totalement étrangère au droit musulman.

1. Dans l’ensemble du système successoral musulman, dans seulement 4 cas la femme hérite la moitié de ce qu’hérite l’homme.

2. Dans plus de 8 cas, la femme hérite la même part que l’homme.

3. Dans plus de 10 cas, la femme hérite plus que l’homme.

4. Dans plusieurs autres cas, la femme seule hérite.