Droit de la nationalité

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Le droit de la nationalité est constitué de l’ensemble des règles – législatives, réglementaires, jurisprudentielles ou coutumières – régissant la façon font la nationalité et la citoyenneté sont transmises, acquises ou perdues. Il est lié au droit des étrangers et au droit d’asile.

Sommaire

1 Principes généraux
- 1.1 La nationalité dans le contexte post-colonial
2 Droits de la nationalité par pays
3 Voir aussi

[modifier] Principes généraux

En Europe continentale, le droit de la nationalité s’inspire généralement du Code civil français français, ou code Napoléon, qui fait primer la nationalité du père. Ceci explique que pendant longtemps, en Europe et dans les colonies d’États européens, les femmes n’ont pas pu transmettre leur nationalité à leurs enfants légitimes ; les enfants né hors mariage pouvaient cependant souvent acquérir la nationalité de leur mère, pour leur éviter de n’être citoyen d’aucun État. Ces dispositions ont été réformées dans le nombreux pays ; elles n’ont cependant pas changé dans les pays arabes.

La plupart des pays n’accordent pas leur nationalité aux enfants de diplomates étrangers quand ils sont nés sur leur sol.

L’article 15 de la Déclaration universelle des droits de l’homme dipose que : « 1. Tout individu a droit à une nationalité. 2. Nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité, ni du droit de changer de nationalité. »

De nos jours, le droit de la nationalité est basé soit sur le droit du sol (jus soli), soit sur le droit du sang (jus sanguinis), soit sur une combinaison des deux :

Le droit du sol est le droit en application duquel un enfant né sur le territoire d’un État acquiert sa nationalité ; il est notamment appliqué aux États-Unis, au Canada, en Argentine, au Brésil, au Mexique et en France, dépendances outre-mer incluses.
Le droit du sang est le droit en application duquel un enfant ne peut normalement recevoir la nationalité d’un pays que si son père ou sa mère la possède ; il est notamment appliqué en Israël et en Suisse.

[modifier] La nationalité dans le contexte post-colonial

Dans les situations post-coloniales, l’établissement de la nationalité des immigrants, des colons et des sujets posait était souvent extrêmement délicat et politique chargé, en particulier au Royaume-Uni et dans des colonies africaines comme l’Afrique du Sud, la Rhodésie, l’Ouganda et Hong Kong.