Discuter:Douane

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[modifier] Franco-centrisme

Cet article parle de la Douane en Europe (perception des droits de Douane pour l'Union Européenne) et plus particulièrement de la douane française ("administration des Douanes et Droits Indirects").

De plus dans beaucoup de pays en voie de développement, les droits de douane représentent la plus grande part des recettes fiscales du pays.

Dans ce sens, il fait doublon avec l'article cité Service des douanes françaises tandis qu'il manque un article générique et "international" sur la douane.

[modifier] Recyclage

Il faudrait récupérer une ancienne version écrasée: http://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Douane&diff=4619712&oldid=4013829 Apokrif 20 décembre 2005 à 17:18 (CET)

Elle n'était pas tout à fait pertinente (le contrôle des personnes aux frontières revient, en France, à la police aux frontières (PAF) et à des services de Police ou d'Immigration dans de nombreux pays).

"Je ne vais parler que de la douane française. Issue de la ferme générale, réorganisée par Napoléon 1° puis au second empire, acquérant ainsi sa fameuse bande rouge, le dounier actuel est recruté essentiellement par concours. Le drapeau du bataillon douanier a été décoré de la médaille militaire pour ses faits d'armes lors de la guerre 14-18. Quelques douaniers se sont portés volontaires pour la nouvelle branche naissante de l'armée: l'aviation, lors de missions de sabotages en territoire ennemi. Les douaniers capturés en uniformes étaient reversés comme prisonniers de guerre et ceux en civil ont le plus souvent été fusillés par les Allemands pour espionnage( et réciproquement, il semble que la France ait commencé). Lors de la guerre 39-45, les douaniers, quand ils n'ont pas été internés en Suisse (un bataillon entier est passé avec armes et bagages pour éviter la capture), ont servi essentiellement comme gardes de camps en transit pour certains détenus vers les sinistres camps de concentration. Ou alors ils ont lutté activement contre la contrebande ou les passages à la frontière des Pyrénnés. De cette phase peu glorieuse et rarement racontée dans les manuels, le bataillon douanier a été dissout à l'issu de la seconde guerre mondiale. La réorganisation de la douane avec sa modernisation a permi l'accueil massif de femmes dans ce métier. Actuellement il y a environ 33% tous grades et branches confondues. Il y a en France environ 19000 douaniers, 10000 sont issus de la branche des opérations commerciales (OP/CO) et 9000 sont issus de la branche surveillance (SURV). La douane est divisée en 40 directions régionales qui ne recoupent pas du tout les limites de départements(issues historiquement des courants de fraude de la ferme générale), et 10 directions interrégionales. La différence entre les 2 branches, outre des métiers assez dissemblables est la suivante: le douanier OP/CO est essentiellement une personne issue "des bureaux". Elle possède des horaires normaux, et en général ne travaille pas en dehors. Pour résumer elle est chargée des procédures de dédouanement administratives. Elle travaille en civil et accepte les personnes COTOREP (reconnues handicapées). A noter qu'il y a surtout des contrôleurs (CTL) et des inspecteurs (INSP) dans cette branche. Le douanier SURV, lui travaille en général en uniforme, porte une arme de service et est en horaires décalés (de jour comme de nuit, jours fériés...). Il doit passer une visite médicale qui le reconnaîtra apte à la fonction et une visite annuelle obligatoire. La partie la plus importante concerne sa vision. Il doit avoir minimum 8/10 avec correction, mais sans que cette dernière ne dépasse 5 dioptries, et il ne peut avoir mois de 3/10 de chaque oeil sans correction. De plus la douane, contrairement à l'armée ou la police accepte les opérations des yeux. Il reste souvent en stations debouts, par tous temps. A noter qu'en SURV il y a surtout des agents de constatation (A/C), catégorie C pour environ 2/3 de l'effectif et des contrôleurs, catégorie B (CTL) pour 1/3 de l'effectif. Le chef d'unité (anciennement chef de poste) est généralement un CTL en fin de carrière ayant le grade de contrôleur principal (CP), grade qui se passe à l'issu d'un concours interne (professionnel) pour ceux ayant atteint le 7° échelon de contrôleur 2° classe minimum (voir mes l'article sur la retenue douanière pour l'explication des grades de CTL) ou au choix en fin de carrière peu avant la retraite. Sur 9000 douaniers environ, il n'y a que 273 Chef de service surveillance (CSS), anciennement appelés chef de subdivision classés en catégorie A de la fonction publique, s'occupant essentiellement du suivi administratif, des réunions, des réclamations des usagers et de la notation. L'inspecteur principal (IP) faisant office ou le directeur adjoint commandent les 2 branches de la douane et à ce titre, de même que le directeur régional possèdent une tenue d'uniforme. Ils la mettent lors des cérémonies officielles (11 novembre...) Le passage de l'une à l'autre branche se fait avec un stage obligatoire soit à La Rochelle pour la SURV, soit à Rouen pour les OP/CO de 2 mois. Un inspecteur est très souvent OP/CO. A titre indicatif, il y a environ 9000 A/C, 7000 CTL et 3000 INSP. Les primes concernant le douanier qu'il soit SURV ou OP/CO s'élèvent à peu près au même montant. Un agent de constatation sortant de l'école, n'ayant aucune anciennêté dans la fonction publique et affecté en France métropolitaine (Hors DOM-TOM) a un traitement d'environ 1450 euros. Un contrôleur 1550 euros et un inspecteur 2000 euros. Bien entendu, cela varie fortement selon les services ou les affectations, la Direction Générale (DG) ou la Direction Nationale des Renseignements et Enquêtes douanières (DNRED) étant les plus généreuses. Les métiers de la SURV ou des OP/CO sont très variés. Il en existe plus de 450 environ."

Texte à mettre en forme dans l'article. Pyb 23 décembre 2005 à 10:00 (CET)

D'où vient ce texte ? Apokrif 23 décembre 2005 à 16:50 (CET)

de l'article [1] Pyb 23 décembre 2005 à 21:49 (CET)

Il me semble que ce texte a été réutilisé pour l'article Service des douanes françaises. Et de toute façon, il est bourré d'erreurs historiques, de parti-pris et il ne décrit pas réellement la Douane.