Modèle:Domaine public gouvernement USA
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cette œuvre est placée dans le domaine public aux États-Unis car elle est issue du gouvernement fédéral des États-Unis selon les termes du Titre 17, Chapitre 1, Section 105 de l'USC. Note : ceci ne s'applique qu'aux œuvres du gouvernement fédéral américain, et pas à celles de ses états, territoires, commonwealth, contés, municipalités ou toutes autres subdivisions territoriales. |
Après avoir vérifié la validité de sa licence, cette image libre devrait être transférée vers Wikimedia Commons. | |
Vous pouvez vous aider de l'assistant de transfert vers Commons, puis apposer sur cette page le modèle : {{Désormais sur Commons|nom de l'image sur commons}}. |
- Description
- Bandeau de licence à apposer sous un média.
- Syntaxe
- {{Domaine public gouvernement USA}}
- Voir aussi
-
- Liste des images utilisant cette licence : Catégorie:Image Domaine Public USGov.
- Modèle équivalent sur Commons : Commons:Template:PD-USGov.