Citoyenneté chinoise

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La Loi de nationalité de la République populaire chinoise (en caractères simples : 中华人民共和国国籍法, en caractères traditionnels : 中華人民共和國國籍法) réglemente la citoyenneté en République populaire de Chine (RPC). Cette citoyenneté est obtenue à la naissance quand un des parents possède la nationalité ou à été naturalisé chinois.

Sommaire

[modifier] Citoyenneté à la naissance

À partir du 1er octobre 1949, la plupart des nationaux chinois ont reçu la nationalité de la République populaire.

En général, une personne née dans les frontières de la RPC (c’est-à-dire, la RPC, Hong Kong, Macau et Taïwan) acquiert la nationalité chinoise par naissance, si elle a:

  • au moins un parent de nationalité chinoise,
  • les deux parents de nationalité inconnue, mais vivant de façon permanente en Chine.

En Chine, pour les enfants dont un parent est chinois et l'autre de nationalité étrangère, des complications sont possibles si un passeport étranger est utilisé pour sortir de Chine.

La RPC reconnaît les personnes nées à Hong Kong et Macau avant ou après le commencement de leur administration par la République populaire de Chine comme «nées en Chine.»

La RPC considère les citoyens de Taïwan comme ses nationaux et ne permet pas que les taiwanais utilisent leurs passeports taiwanais par entrer en Chine. Il faut que les taiwanais obtiennent le Permis Compatriote Taiwanais (Taiwan Compatriot Pass), donné par le gouvernement de la RPC, pour entrer en Chine métropolitaine. Dans quelques cas, ce permis peut être utilisé pour entrer à Hong Kong. Excepté pour ceux qui ont obtenu leur pleine nationalité britannique à Hong Kong, Taïwan aussi reconnaît les chinois de la Métropole chinoise, Hong Kong et Macau comme ses nationaux, mais ils sont inéligibles pour les passeports taiwanais sans avoir habité dans un troisième pays et sans le sujet des réglementations? s'ils n'ont pas la régistration maisonnière de la Zone Libre de Taïwan.

Au contraire de l'exemple des citoyens des DOM-TOM français qui, quand ils décident de voyager de leur dépendance d'outremer à une autre dépendance, ou en France métropolitaine, peuvent utiliser leurs cartes d'identité car ils sont nationaux français.

[modifier] Naturalisation comme un citoyen de la RPC

Les minorités étrangères ethniques ou les personnes apatrides qui acceptent la Constitution de la République populaire de Chine et ses lois et qui:

  • sont les voisins de leurs membres familiaux ayant la nationalité chinoise,
  • habitent en Chine,
  • ont d'autres raisons acceptables,

Peuvent acquérir la nationalité chinoise par naturalisation.

[modifier] Perte de citoyenneté chinoise

Le gouvernement ne reconnaît pas la double nationalité.

Sauf dans les cas ou quelqu'un possédant la double nationalité, chinoise et étrangère:

  • est le voisin d'une minorité étrangère,
  • habite en dehors de la Chine,
  • a une raison acceptable, par exemple, comme citoyen d'un pays arabe:
    • né d'un père algérien, marocain ou mauritanien et qui donc a acquis automatiquement la citoyenneté du père à la naissance (né en Algérie, au Maroc, en Mauritanie, en la RPC ou un autre pays)[1],[2],[3]
    • né en Égypte d'un père égyptien et donc consideré un citoyen égyptien, [4]
    • né en Tunisie ou d'un citoyen tunisien. [5]

Les fonctionnaires de l'état et le personnel militaire en service actif ne peuvent pas renoncer à leur nationalité chinoise.

[modifier] Voir aussi

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