Chirographe

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En diplomatique, le chirographe (ou charte-partie) est un acte établi en double original sur une même feuille de parchemin ; les deux textes identiques, disposés en principe tête-bêche, sont séparés par une ligne de grands caractères, appelée «devise», par le milieu de laquelle le parchemin est ensuite découpé.

Il s'agit d'un mode de validation des actes employé depuis le XIe siècle.

Le chirographe apporte à un acte privé une sûreté accrue par rapport aux seules garanties testimoniales ou à l'apposition d'un sceau.
L'avantage lorsqu'il s'agit de passer un contrat est en effet double :

  • chacune des deux parties peut disposer d'un exemplaire de l'acte ;
  • le rapprochement des deux exemplaires, qui seul permet la lecture de la phrase centrale, garantit sans discussion possible leur authenticité.

La phrase coupée en deux, selon une ligne droite ou sinueuse, peut être un mot ou une suite de mots quelconques (souvent on trouve le mot « chirographe » lui-même), soit une suite de lettres isolées. Plus rarement, la devise comporte un dessin.

Dans le Midi et ailleurs en Europe, le chirographe se raréfie dès le XIIIe siècle devant la progression des pratiques notariales.
Mais au même moment il connaît une explosion extraordinaire dans les villes de la France du Nord, des Flandres et des Pays-Bas, en Brabant et dans certaines villes rhénanes (on parle en allemand de Scheinsurkunden).
D'ailleurs les archives municipales de Douai dans le Nord de la france posséde un des fonds les plus important d'europe allant du XII éme au XVIIéme siécle.Il est encours de numérisation depuis 2000.( source Voix du Nord avril 2008)

D'acte privé, la charte-partie y devient acte semi-public. On la rédige alors en trois parties devant les échevins qui conservent la partie centrale dans les archives. L'authenticité du document détenu par chaque partie peut ainsi être garantie par les pouvoirs publics. Cette pratique répond incontestablement à une demande d'un public qui recherche un maximum de sécurité dans des relations qui, en milieu urbain, se complexifient. Les chartes triparties touchent alors toutes les couches de la population et de multiples domaines, qu'il s'agisse de l'activité économique ou de la vie familiale. On estime que plus de 100 000 de ces chirographes, sur parchemin ou sur papier, ont été réunis par les échevins de Tournai à la fin du Moyen âge. Même dans des villes de moindre activité, comme Nivelle ou Douai, ils se comptaient par dizaines de milliers.

En divers lieux, les autorités ont tenté sans succès de promouvoir les chartes scellées, d'un emploi plus commode, en lieu et place de ces chirographes. Seule la généralisation des notaires dans les pays du Nord et la popularisation de leur pratique finiront par les détrôner au XVe et parfois même seulement au XVIe siècle.

[modifier] Liens

Exemple du XIe siècle : la devise est constituée par le mot CIROGRAPHUM ;
Exemple du XIIIe siècle : la devise est constituée par les 15 premières lettres de l'alphabet dont on a ici la partie inférieure ;
Exemple du XIIe siècle : la devise comprend une image du Christ.
Exemple du XVIe siècle : chirographe rudimentaire par déchirure.

[modifier] Bibliographie

Nelis, H. , Le Chirographe en Flandre, en Brabant et aux Pays-Bas du XIVe au XVIIe siècle, in : Annales de l'Academie royale d'archéologie de Belgique, tome 7, 1930, pp. 379-393.