Armateur

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L'armateur est la personne qui équipe et exploite un navire de pêche ou marchand.

[modifier] Présentation

Il arme le navire, c'est-à-dire qu'il le fournit en matériel, en ravitaillement, tout ce qui est nécessaire à l'exploitation et à l'expédition maritime.

L'article 1 de la loi du 3 janvier 1969 relative à l'armement et aux ventes maritimes dispose que « l'armateur est celui qui exploite le navire en son nom qu'il en soit ou non le propriétaire ».

L'armateur peut donc être propriétaire du navire ou simplement affréteur. Il a donc une grande part de responsabilité dans l'utilisation qui est faite du bateau et dans les conditions de vie de l'équipage :

  • dans le cas d'un navire de pêche, l'armateur est souvent le propriétaire ou le co-propriétaire. On trouve également des patrons armateurs ; ce dernier est alors à la fois capitaine du navire et armateur ;
  • dans le cas d'un navire de commerce, il est l'une des parties dans la gestion des contrats maritimes. Le contrat est passé entre lui et le chargeur ou l'affréteur. Il peut être représenté dans le port de chargement et/ou de déchargement de la cargaison par son agent.

À la construction du navire, il est d'usage de réserver une cabine à bord sous le nom de cabine armateur.

[modifier] Voir aussi

[modifier] Liens externes