Organisation de l'aviation civile internationale
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L’Organisation de l'aviation civile internationale (ou OACI, en anglais International Civil Aviation Organization ou ICAO) est une organisation internationale qui dépend des Nations unies. Son rôle est de participer à l’élaboration des normes qui permettent la standardisation du transport aéronautique international (les vols à l’intérieur d'un même pays ne sont pas concernés par l’OACI). Son siège social est situé à Montréal au Québec.
Le conseil de l’OACI adopte les normes et recommandations règlementant la navigation (en anglais : SARP, Standards and Recommended Practices), le partage des fréquences radio, les licences du personnel d'aviation, la circulation aérienne, etc. Il définit aussi les protocoles à suivre lors des enquêtes sur les accidents aériens, protocoles qui sont respectés par les pays signataires de la Convention de Chicago.
Il ne faut pas confondre l’OACI (organisation internationale intergouvernementale officielle) avec l’AITA (IATA) qui est une association privée de compagnies aériennes (dont l’adhésion n’a pas de caractère obligatoire) et dont le siège social est aussi situé à Montréal.
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[modifier] Organisation
Créée en novembre 1944 par 55 pays, l'OACI comporte 190 états membres (1) et dispose de 7 bureaux régionaux (Bangkok, Dakar, Le Caire, Lima, Mexico, Nairobi et Paris). L'assemblée élit tous les trois ans un conseil, formé de représentants de 36 états. Le Conseil est assisté d'une Commission technique (Commission de Navigation aérienne) composée de 19 membres choisis pour leur expertise. Le Secrétariat de l'Organisation se compose de 5 directions (navigation aérienne, transport aérien, coopération technique, affaires juridiques, administration).
(1) Depuis l'adhésion du Monténégro, le 12 février 2007, les seuls États non membres de l'OACI sont la Dominique, le Liechtenstein, le Saint‐Siège et Tuvalu.
[modifier] Liste des présidents du conseil
- Edward Warner (États-Unis) : 1947-1957
- Walter Binaghi (Argentine) : 1957-1976
- Assad Kotaite (Liban) : 1976-2006
- Roberto Kobeh González (Mexique) : depuis le 1er août 2006
[modifier] Normes
Depuis 1993, l’Organisation a abaissé les normes d'émission d’oxyde d’azote de 20 %.
L’OACI et l’AITA ont chacune leur système de codification des aéroports et compagnies aériennes :
- La codification des aéroports de l’OACI utilise 4 lettres suivant une classification géographique :
- le premier caractère indique une région continentale
- le second caractère indique le pays ou une région du pays
- les deux caractères suivants sont attribués pays par pays
- voir par exemple la liste des aérodromes français.
- La codification des aéroports de l’AITA utilise 3 lettres mnémoniques, principalement utilisé par les compagnies aériennes pour la nomenclature commerciale et l’information sur les vols, la réservation de billets ou l'étiquetage et le routage des bagages et du fret. Par ex. :
- CDG pour l'aéroport Charles de Gaulle, à Roissy.
- ORY pour Orly.
L'OACI est aussi responsable de systèmes de codification concernant les aéronefs :
Article détaillé : Code OACI.
