Image:Logo Familles de France.gif

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Description

Logo de Familles de France
Source

http://www.familles-de-france.org/skin1/images/logo.gif
Date

9 mai 2008 à 14:35 (CEST)
Auteur
Permission
Copyright – utilisation restreinte TM Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.
  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.
Attention : une image avec cette licence ne peut pas être transférée sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. L'image y serait donc supprimée.

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Date et heureDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel9 mai 2008 à 14:35117×97 (2 Kio)CR (Discuter | Contributions) ({{Information |Description = Logo de Familles de France |Auteur = <!-- Indiquez qui est l'auteur de l'image--> |Source = http://www.familles-de-france.org/skin1/images/logo.gif |Date = ~~~~~ <!-- Ne pas toucher --> |Permission )

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