Licence libre

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Une licence libre est une licence s'appliquant à une œuvre (de nature quelconque) pour en faire une œuvre libre offrant à l'utilisateur certains droits quant à l'utilisation, la modification, la rediffusion et la réutilisation de l'œuvre dans des œuvres dérivées, et leur imposant certains devoirs.

Sommaire

[modifier] Définition

Une licence libre confère à toute personne morale ou physique, en tout en temps et tout lieu, les quatre possibilités suivantes sur une œuvre :

  • La possibilité d'utiliser l'œuvre, pour tous les usages ;
  • La possibilité d'étudier l'œuvre ;
  • La possibilité de redistribuer des copies de l'œuvre ;
  • La possibilité de modifier l'œuvre de l'esprit et de publier ces modifications.

On distingue en général les « licences d'œuvres (principalement artistiques) libres » des « licences de logiciels libres », qui historiquement furent les premières à proposer ces droits.


[modifier] Origines et desseins

Le principe de licence libre est élaboré par Richard Matthew Stallman afin de favoriser le partage du code source des logiciels. L'idée originale derrière le concept de logiciel libre a pour objectif de rendre indépendants les utilisateurs de logiciel du bon vouloir des développeurs originaux de ceux-ci.

Une généralisation à des œuvres indépendamment de leur nature peut donc être établie comme visant à rendre indépendants les personnes jouissant d'une œuvre de le volonté des personnes détenant les droits sur cette œuvre.

[modifier] Confusions courantes

[modifier] Libre et gratuit

Un des aspects souvent mal compris du principe de licence libre est que celui-ci ne traite pas de la valeur marchande de la diffusion des œuvres. Une œuvre sous licence libre n'est pas nécessairement disponible gratuitement, pas plus qu'une œuvre disponible gratuitement n'est nécessairement libre.

Le principe de licence libre n'interdit pas en effet de faire payer l'accès à l'œuvre, il garantit juste des libertés sur l'œuvre une fois obtenu. Cela est d'autant moins bien compris que dans les faits, la majorité des œuvres sous licences libres est disponible gratuitement. D'autant que si une œuvre sous licence libre n'est au départ disponible que contre paiement, dès la première diffusion l'œuvre peut être rediffusée gratuitement en toute légalité.

[modifier] Libre et libre diffusion

D'autres types de licences s'appuyant sur le même principe de céder certains droits sont apparus par la suite, sans pour autant garantir les mêmes libertés. On parle dans ce cas là de « licence de libre diffusion » (ou LLD ou encore licence ouverte). Il ne s'agit pas de licences libres, mais elles permettent tout de même au minimum la copie à l'identique dans un contexte non-commercial (qui n'est pas sans rappeler le principe de copie privée).

Cela porte d'autant à confusion qu'il est couramment employé des termes tel que «musique libre» pour désigner des œuvres tant sous licence libre que sous une licence de libre diffusion. En revanche le terme de logiciel libre est généralement exclusivement utilisé pour des œuvres sous licence libre et exclut toute œuvre diffusant sous une licence ne répondant pas aux critères d'une licence libre.

[modifier] Principales licences libres

[modifier] Liste de licences libres

Les licences libres se sont multipliées :

  • Academic Free License: AFL
  • Apache License, Version 2.0: AL20
  • Apache Software License: ASL
  • Apple Public Source Licenses: APSL
  • BSD License: BSD
  • Common Public License: CPL
  • Licence CEA CNRS INRIA Logiciel Libre Version 2.0: CeCILL
  • Eiffel Forum Licence Version 2.0: EFL version 2
  • Eclipse Public License: EPL
  • GNU General Public License: GNU GPL
  • GNU Affero General Public License: GNU AGPL
  • GNU Lesser General Public License: GNU LGPL
  • IBM Public License: IBMPL
  • Intel Open Source License: IOSL
  • Mozilla Public License Version 1.0: MPL10
  • Mozilla Public License Version 1.1: MPL11
  • Netscape Public License, Version 1.0: NPL10
  • Netscape Public License, Version 1.1: NPL11
  • Open Software License: OSL
  • PHP License: PHPL
  • Perl Artistic Licence: PAL
  • Python License (CNRI Python License): CNRIPL
  • Python Software Foundation License: PSFL
  • Sleepycat Software Product License: SL
  • Sun Industry Standards Source License: SISSL
  • Sun Public License: SPL
  • W3C Software License
  • wxWindows Library License: WXWLL
  • zlib/libpng License: ZLL
  • Zope Public License: ZPL

[modifier] Voir aussi

[modifier] Liens internes

commons:Accueil

Wikimedia Commons propose des documents multimédia libres sur documents sous licences libres.

[modifier] Liens externes

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