Déclaration des droits de l'homme et du citoyen

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Plusieurs Déclarations des droits de l'homme et du citoyen ont été proclamées en France :

On peut aussi penser à la Déclaration universelle des droits de l'homme de l'ONU en 1948, et à la Convention européenne des droits de l'homme.

Sommaire

[modifier] Autres déclarations

Une Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de Franchimont fut également adoptée le 16 septembre 1789 dans la Principauté de Liège pendant la révolution. Largement inspirée de la Déclaration française votée 20 jours plus tôt, elle contient toutefois quelques différences notables

  • Article 3 : La souveraineté réside dans le peuple (et non la nation)
  • Article 10 : Tout citoyen est libre dans ses pensées et opinions (sans aucune restriction)
  • L'article 17, concernant la propriété, est absent. La raison en est simple : les droits civils et individuels des liégeois, dont ceux relatifs à la propriété, sont consacrés depuis 1196 (Charte d'Albert de Cuyck).

[modifier] Histoire

La première déclaration de droits de l’homme de l’époque moderne est celle de l’État de Virginie (États-Unis), écrite par George Mason et adoptée par la Convention de Virginie le 12 juin 1776 (Bill of Rights).

Elle a largement inspiré Thomas Jefferson pour la déclaration des droits de l’homme contenue dans la Déclaration d’Indépendance des États-Unis d'Amérique (4 juillet 1776), les autres colonies pour la rédaction de leurs déclarations de droits de l’homme, et l’Assemblée nationale française pour la déclaration française des droits de l’homme et du citoyen de 1789, à portée plus universelle (comme leur nom l’indique, les déclarations américains étant des déclarations de droits des citoyens, opposables devant les tribunaux).

[modifier] Bibliographie

  • L'idée de République et la jurisprudence du Conseil constitutionnel / Frédéric Monera - Paris : L.G.D.J., 2004.

[modifier] Voir aussi